1 - Présentation du site

Propriétaire : Mohamed Hassoun (HPROTEC) – SAS 809 432 768, 5 T AVENUE VERRIER, 92700 COLOMBES.
Créateur, Responsable de publication, et Webmaster : HPROTEC.
Contact : hprotect@gmail.com.
Hébergeur : Ionos.

2 - Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation des présentes conditions, susceptibles d’évoluer.
Le site est régulièrement mis à jour par HPROTEC.
Des interruptions pour maintenance peuvent avoir lieu après notification préalable.

3 - Description des services

Le site fournit des informations sur les activités de la société.
Bien que les efforts soient faits pour garantir la précision des informations, celles-ci sont indicatives et non exhaustives.

4 - Limitations techniques

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5 - Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site sont protégés et appartiennent à Nabil Haouachi ou sont utilisés sous licence.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée constitue une contrefaçon passible de poursuites.

6 - Limitations de responsabilité

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7 - Gestion des données personnelles

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8 - Liens hypertextes et cookies

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9 - Droit applicable

Les litiges relatifs à l’utilisation du site sont soumis au droit français et à la juridiction des tribunaux de Paris.

10 - Principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (protection des données).
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (confiance dans l’économie numérique).

11 - Lexique

Utilisateur : Toute personne naviguant sur le site.
Informations personnelles : Données permettant directement ou indirectement d’identifier une personne physique.

Ce document respecte les exigences légales françaises pour garantir la transparence et la conformité juridique du site web.